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Marques déposées par monsieur PATRICK JOUIN
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EQUIENERGIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUIENERGIE
M. PATRICK JOUIN

Numéro de dépôt :
4018001
Date de dépôt :
07/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2023
EQUIENERGIE de PATRICK JOUIN

Présentation de la marque EQUIENERGIE

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2013 par monsieur PATRICK JOUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EQUIENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est monsieur PATRICK JOUIN domicilié(e) LE LEIU BORDEAUX - HARAS DE LA FORGEGALLOT - 14340 - MANERBE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PATRICK JOUIN domicilié(e) LE LIEU BORDEAUX - HARAS DE LA FORGEGALLOT - 14340 - MANERBE - France.

La marque EQUIENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUIENERGIE est expirée depuis le 7 juillet 2023.

PATRICK JOUIN a également déposé les autres marques suivantes : CALORGREEN , GREEN RESEARCH , GREENERXYL


M. PATRICK JOUIN - LE LEIU BORDEAUX - HARAS DE LA FORGEGALLOT - 14340 - MANERBE - France


M. PATRICK JOUIN - LE LIEU BORDEAUX - HARAS DE LA FORGEGALLOT - 14340 - MANERBE - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Inscription le 3 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°619669 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-03

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bois de feu ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Recyclage professionnel ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; conseils en technologie de l'information.