Marque enregistrée - Marque en vigueur

CALORGREEN
M. patrick jouin

Numéro de dépôt :
4329481
Date de dépôt :
15/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2027
CALORGREEN de patrick jouin

Présentation de la marque CALORGREEN

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2017 par monsieur patrick jouin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CALORGREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est monsieur patrick jouin domicilié(e) LE LIEU BORDEAU - 14340 - MANERBE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PATRICK JOUIN domicilié(e) le lieu bordeau - haras laforgegallot - 14340 - manerbe - France.

La marque CALORGREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4329481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALORGREEN arrivera à expiration en date du 15 janvier 2027.

patrick jouin a également déposé les autres marques suivantes : GREEN RESEARCH , EQUIENERGIE , GREENERXYL


M. patrick jouin - LE LIEU BORDEAU - 14340 - MANERBE - France


M. PATRICK JOUIN - le lieu bordeau - haras laforgegallot - 14340 - manerbe - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ; bois de feu ;

Appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de séchage .