Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sémélé S
Patrick JOUBERT

Numéro de dépôt :
3746305
Date de dépôt :
14/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2020
Sémélé S de Patrick JOUBERT

Présentation de la marque Sémélé S

Déposée le 14 juin 2010 par Patrick JOUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sémélé S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est Patrick JOUBERT domicilié(e) 43 RUE LAMARTINE - 92000 - NANTERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick JOUBERT domicilié(e) 43 RUE LAMARTINE - 92000 - NANTERRE - France.

La marque Sémélé S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sémélé S est expirée depuis le 14 juin 2020.

Patrick JOUBERT a également déposé les autres marques suivantes : BEAMAP DELIVER MEANING TO TECHNOLOGY


Patrick JOUBERT - 43 RUE LAMARTINE - 92000 - NANTERRE - France


Patrick JOUBERT - 43 RUE LAMARTINE - 92000 - NANTERRE - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement avec modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.