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Marques déposées par patrick Josse
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JUSTICE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

JUSTICE
patrick Josse

Numéro de dépôt :
3509353
Date de dépôt :
25/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
JUSTICE de patrick Josse

Présentation de la marque JUSTICE

Déposée le 25 juin 2007 par patrick Josse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JUSTICE »

Le déposant est patrick Josse domicilié(e) 48 impasse du felibrige,83600 FREJUS - 83600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, patrick Josse domicilié(e) 48 impasse du felibrige,83600 FREJUS - 83600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 17 ans, la marque JUSTICE est expirée depuis le 25 juin 2017.


patrick Josse - 48 impasse du felibrige,83600 FREJUS - 83600 - France


patrick Josse - 48 impasse du felibrige,83600 FREJUS - 83600 - France


Inscription le 3 mars 2008 - renonciation totale n°469842 - Publication au BOPI 2008-03-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-48

Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.