Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOSEFOUR
Monsieur Patrick JOSEPH

Numéro de dépôt :
1311409
Date de dépôt :
31/05/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/05/1995

Présentation de la marque JOSEFOUR

Déposée le 31 mai 1985 par monsieur Patrick JOSEPH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JOSEFOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Patrick JOSEPH domicilié(e) 34, rue Benoit Malon, 30000 NIMES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque JOSEFOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOSEFOUR est expirée depuis le 31 mai 1995.

Patrick JOSEPH a également déposé les autres marques suivantes : La Falette


Monsieur Patrick JOSEPH - 34, rue Benoit Malon, 30000 NIMES. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45

Pain.