LES COURTS D'ECOLES
Présentation de la marque LES COURTS D'ECOLES
Déposée par voie électronique le 30 août 2016 par monsieur PATRICK JORGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES COURTS D'ECOLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES COURTS D'ECOLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295457.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COURTS D'ECOLES arrivera à expiration en date du 30 août 2026.
Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38
Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51