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Marques déposées par PATRICK JAVILLIERTODO
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COTE D'OR
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

COTE D'OR
PATRICK JAVILLIER GFA

Numéro de dépôt :
3577958
Date de dépôt :
22/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
COTE D\'OR de PATRICK JAVILLIER

Présentation de la marque COTE D'OR

Déposée le 22 mai 2008 par PATRICK JAVILLIERTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTE D'OR »

Le déposant est PATRICK JAVILLIERTODO domicilié(e) 7 IMPASSE DES ACACIAS,21190 MEURSAULT - 21190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 791 548 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK JAVILLIER domicilié(e) 7 IMPASSE DES ACACIAS,21190 MEURSAULT - 21190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PATRICK JAVILLIER a également déposé les autres marques suivantes : CAVE SAINT NICOLAS


PATRICK JAVILLIER GFA - 7 IMPASSE DES ACACIAS,21190 MEURSAULT - 21190 - France - SIREN 326791548


PATRICK JAVILLIER - 7 IMPASSE DES ACACIAS,21190 MEURSAULT - 21190 - France


Inscription le 27 novembre 2008 - retrait total n°485845 - Publication au BOPI 2008-11-27

Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.