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Marques déposées par monsieur Patrick JANSON
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bms
Marque enregistrée - Marque en vigueur

bms
Monsieur Patrick JANSON

Numéro de dépôt :
4449690
Date de dépôt :
27/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2028
bms de Patrick JANSON

Présentation de la marque bms

Déposée par voie électronique le 27 avril 2018 par monsieur Patrick JANSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « bms » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-20 du 18 mai 2018.

Le déposant est monsieur Patrick JANSON domicilié(e) 35 rue Brunel - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick JANSON domicilié(e) 35 rue brunel - 75017 - PARIS - France.

La marque bms a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4449690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bms arrivera à expiration en date du 27 avril 2028.


Monsieur Patrick JANSON - 35 rue Brunel - 75017 - PARIS - France


Monsieur Patrick JANSON - 35 rue brunel - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Inscription le 6 novembre 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°737488 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-06

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Inscription le 17 décembre 2019 - Transmission totale de propriété n°776193 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-12-17

Courtage; Courtage d'assurance-vie; Courtage d'assurances; Courtage d'assurances de responsabilité civile; Courtage d'assurances de transport; Courtage d'assurances non-vie; Courtage d'assurances-transports; Courtage de biens immobiliers; Courtage de réassurance; Courtage de valeurs mobilières; Courtage en assurances; Courtage en assurances dans le domaine immobilier; Courtage en biens immobiliers; Courtage immobilier; Mise à disposition d'informations en matière de courtage d'assurance-vie; Services d'agences et de courtage en assurances; Services de conseils en matière de courtage d'assurances; Services de conseils et de courtage en matière d'assurance santé; Services de conseils et de courtage en matière d'assurance véhicule; Services de conseils et de courtage en matière d'assurance habitation; Services de conseils et de courtage en matière d'assurance-vie; Services de courtage d'assurance santé; Services de courtage de propriétés immobilières; Services de courtage en assurances; Assurances ; services de caisses de prévoyance ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier).