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Marques déposées par monsieur Patrick JAGAILLE
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CEZAM en Bretagne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEZAM en Bretagne
M. Patrick JAGAILLE, Agissant pour le compte de la société "Association InterCe" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4137316
Date de dépôt :
27/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2024
CEZAM en Bretagne de Patrick JAGAILLE

Présentation de la marque CEZAM en Bretagne

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2014 par monsieur Patrick JAGAILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CEZAM en Bretagne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est monsieur Patrick JAGAILLE domicilié(e) 17 rue Magenta - 29200 - BREST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick JAGAILLE domicilié(e) 17 rue Magenta - 29200 - BREST - France.

La marque CEZAM en Bretagne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4137316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEZAM en Bretagne est expirée depuis le 27 novembre 2024.


M. Patrick JAGAILLE, Agissant pour le compte de la société "Association InterCe" en cours de formation - 17 rue Magenta - 29200 - BREST - France


M. Patrick JAGAILLE - 17 rue Magenta - 29200 - BREST - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.