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Marques déposées par patrick jacquemain
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AcroModul
Marque expirée - Marque en non vigueur

AcroModul
patrick jacquemain

Numéro de dépôt :
3621292
Date de dépôt :
07/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2019
AcroModul de patrick jacquemain

Présentation de la marque AcroModul

Déposée le 7 janvier 2009 par patrick jacquemain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AcroModul »

Le déposant est patrick jacquemain domicilié(e) 7 rue de l'écluse,70290 PLANCHER BAS - 70290 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, patrick jacquemain domicilié(e) 7 rue de l'écluse,70290 PLANCHER BAS - 70290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AcroModul est expirée depuis le 7 janvier 2019.


patrick jacquemain - 7 rue de l'écluse,70290 PLANCHER BAS - 70290 - France


patrick jacquemain - 7 rue de l'écluse,70290 PLANCHER BAS - 70290 - France


Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir.