Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Tarocaèdre
Patrick Hygonnet

Numéro de dépôt :
3841464
Date de dépôt :
26/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2021
Le Tarocaèdre de Patrick Hygonnet

Présentation de la marque Le Tarocaèdre

Déposée par voie électronique le 26 juin 2011 par Patrick Hygonnet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Tarocaèdre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est Patrick Hygonnet domicilié(e) 490 Avenue Emile Hugues Domaine de l'Ara - 06140 - Vence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick Hygonnet domicilié(e) 490 Avenue Emile Hugues Domaine de l'Ara - 06140 - Vence - France.

La marque Le Tarocaèdre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Tarocaèdre est expirée depuis le 26 juin 2021.


Patrick Hygonnet - 490 Avenue Emile Hugues Domaine de l'Ara - 06140 - Vence - France


Patrick Hygonnet - 490 Avenue Emile Hugues Domaine de l'Ara - 06140 - Vence - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; jeux de cartes ou de tables ;

Établissement d'horoscopes.