Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESPRITSUDAZUR
M. Patrick HUEL

Numéro de dépôt :
4162498
Date de dépôt :
06/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2025
ESPRITSUDAZUR de Patrick HUEL

Présentation de la marque ESPRITSUDAZUR

Déposée par voie électronique le 6 mars 2015 par monsieur Patrick HUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESPRITSUDAZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est monsieur Patrick HUEL domicilié(e) 77 ALLEE DU POUSSET - 83400 - HYERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick HUEL domicilié(e) 77 ALLEE DU POUSSET - 83400 - HYERES - France.

La marque ESPRITSUDAZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4162498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPRITSUDAZUR arrivera à expiration en date du 6 mars 2025.

Patrick HUEL a également déposé les autres marques suivantes : ESPRITSUDAZUR , ESPRITDESREGIONS , TOKTOK , TOCKTOCK , TOKTOKHOME , Knock Knock home , ESPRITSUDEST


M. Patrick HUEL - 77 ALLEE DU POUSSET - 83400 - HYERES - France


M. Patrick HUEL - 77 ALLEE DU POUSSET - 83400 - HYERES - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Inscription le 28 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659910 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-28

Affaires immobilières.