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Marques déposées par monsieur Patrick Houze de l aulnoit
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PHA Conseil
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHA Conseil
M. Patrick Houze de l aulnoit, Agissant pour le compte de la société "PHA Conseil" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3937210
Date de dépôt :
26/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/07/2022
PHA Conseil de Patrick Houze de l aulnoit

Présentation de la marque PHA Conseil

Déposée le 26 juillet 2012 par monsieur Patrick Houze de l aulnoit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PHA Conseil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est monsieur Patrick Houze de l aulnoit domicilié(e) 189 rue de la pompe - 75116 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick Houze de l Aulnoit domicilié(e) 189 rue de la pompe - 75116 - Paris - France.

La marque PHA Conseil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHA Conseil est expirée depuis le 26 juillet 2022.


M. Patrick Houze de l aulnoit, Agissant pour le compte de la société "PHA Conseil" en cours de formation - 189 rue de la pompe - 75116 - Paris - France


M. Patrick Houze de l Aulnoit - 189 rue de la pompe - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences.