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Marques déposées par monsieur Patrick HORVILLE
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STOPI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOPI
M. Patrick HORVILLE

Numéro de dépôt :
92447238
Date de dépôt :
16/12/1992
Lieu de dépôt :
RODEZ
Date d'expiration :
16/12/2002

Présentation de la marque STOPI

Déposée le 16 décembre 1992 par monsieur Patrick HORVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RODEZ), la marque française « STOPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est monsieur Patrick HORVILLE domicilié(e) RESONNANCES RODEZ, 4 bld Gambetta, 12000 RODEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA GELMONTS - France.

La marque STOPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447238.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOPI est expirée depuis le 16 décembre 2002.


M. Patrick HORVILLE - RESONNANCES RODEZ, 4 bld Gambetta, 12000 RODEZ - France


SA GELMONTS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-40

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Produits alimentaires surgelés et viandes, abats et charcuterie frais. Transport et entreposage.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.