Déposée le 27 octobre 1986 par la société étrangère PATRICK HOLDING APS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « P PATRICK »
Le déposant est la société étrangère PATRICK HOLDING APS domicilié(e) RUNGSTED HAVN 30 DK 2960 RUNGSTED KYST,DANEMARK (dossier no 2326166) - Danemark.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2326166) - 75340 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque P PATRICK est expirée depuis le 27 octobre 2016.
PATRICK HOLDING APS a également déposé les autres marques suivantes : BIOTIX , , ,
PATRICK HOLDING APS société de droit danois - RUNGSTED HAVN 30 DK 2960 RUNGSTED KYST,DANEMARK (dossier no 2326166) - Danemark
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2326166) - 75340 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23
Renouvellement sans limitation n°2072548 - Publication au BOPI 1996-34
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2006 n°2326166 - Publication au BOPI 2006-10-27
Inscription le 13 mai 1991 - Transmission de propriété n°53353 - Publication au BOPI 1991-05-13
Inscription le 2 mars 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°492178 - Publication au BOPI 2009-03-02
Inscription le 4 juin 1997 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°238032 - Publication au BOPI 1997-06-04
Inscription le 26 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313485 - Publication au BOPI 2000-12-26
Inscription le 26 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313486 - Publication au BOPI 2000-12-26
Errata sur les inscriptions - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21
Inscription le 21 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514285 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-21
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes, notamment sacs.Vêtements, chaussures, chapellerie, notamment vêtements de sport, survêtements, maillots, chaussures de sport, chaussures d'entrainement.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, notamment ballons; décorations pour arbres de Noël.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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