Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES HOLL
Monsieur Patrick HERBET

Numéro de dépôt :
1660127
Date de dépôt :
24/04/1991
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
24/04/2001

Présentation de la marque CHARLES HOLL

Déposée le 24 avril 1991 par monsieur Patrick HERBET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « CHARLES HOLL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Patrick HERBET domicilié(e) 30 Rue Royale, 77300 FONTAINEBLEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre CROIZET - France.

La marque CHARLES HOLL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES HOLL est expirée depuis le 24 avril 2001.

Patrick HERBET a également déposé les autres marques suivantes : JEAN HERBET ECOUTE ET TAIS -TOI


Monsieur Patrick HERBET - 30 Rue Royale, 77300 FONTAINEBLEAU - France


Monsieur Pierre CROIZET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Cognac eaux de vie, spiritueux, boissons alcooliques