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Marques déposées par monsieur Patrick Herbault
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Modukart
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Modukart
Monsieur Patrick Herbault

Numéro de dépôt :
4444872
Date de dépôt :
11/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2028
Modukart de Patrick Herbault

Présentation de la marque Modukart

Déposée par voie électronique le 11 avril 2018 par monsieur Patrick Herbault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Modukart » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-18 du 4 mai 2018.

Le déposant est monsieur Patrick Herbault domicilié(e) 38 Boulevard de le République - 92250 - La Garenne Colombes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick Herbault domicilié(e) 38 Boulevard de la République - 92250 - La Garenne Colombes - France.

La marque Modukart a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4444872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Modukart arrivera à expiration en date du 11 avril 2028.

Patrick Herbault a également déposé les autres marques suivantes : Airblade , M modukart , Airblow , M MODUKART , CEE transport , Carte Vitale , FL , Carte Vitale Véhicule


Monsieur Patrick Herbault - 38 Boulevard de le République - 92250 - La Garenne Colombes - France


Monsieur Patrick Herbault - 38 Boulevard de la République - 92250 - La Garenne Colombes - France


Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789504 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.