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Marques déposées par monsieur Patrick Herbault
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M modukart
Marque enregistrée - Marque en vigueur

M modukart
Monsieur Patrick Herbault

Numéro de dépôt :
4544545
Date de dépôt :
18/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2029
M modukart de Patrick Herbault

Présentation de la marque M modukart

Déposée par voie électronique le 18 avril 2019 par monsieur Patrick Herbault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « M modukart » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-19 du 10 mai 2019.

Le déposant est monsieur Patrick Herbault domicilié(e) 38 boulevard de la République - 92250 - La Garenne Colombes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick Herbault domicilié(e) 38 boulevard de la République - 92250 - La Garenne Colombes - France.

La marque M modukart a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4544545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M modukart arrivera à expiration en date du 18 avril 2029.

Patrick Herbault a également déposé les autres marques suivantes : Modukart , Airblade , Airblow , M MODUKART , CEE transport , Carte Vitale , FL , Carte Vitale Véhicule


Monsieur Patrick Herbault - 38 boulevard de la République - 92250 - La Garenne Colombes - France


Monsieur Patrick Herbault - 38 boulevard de la République - 92250 - La Garenne Colombes - France


Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Véhicules à l'exception des véhicules automobiles de sport caractérisés par la capacité de passer de 0 à 100 km/heure en moins de six secondes; appareils de locomotion terrestres à l'exception des véhicules automobiles de sport caractérisés par la capacité de passer de 0 à 100 km/heure en moins de six secondes; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.