Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Patrick Herbault
/
M MODUKART
Marque enregistrée - Marque en vigueur

M MODUKART
Monsieur Patrick Herbault

Numéro de dépôt :
4431849
Date de dépôt :
25/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2028
M MODUKART de Patrick Herbault

Présentation de la marque M MODUKART

Déposée par voie électronique le 25 février 2018 par monsieur Patrick Herbault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « M MODUKART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est monsieur Patrick Herbault domicilié(e) 38 boulevard de la République - 92250 - La Garenne Colombes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick Herbault domicilié(e) 38 boulevard de la République - 92250 - La Garenne Colombes - France.

La marque M MODUKART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4431849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M MODUKART arrivera à expiration en date du 25 février 2028.

Patrick Herbault a également déposé les autres marques suivantes : Modukart , Airblade , M modukart , Airblow , CEE transport , Carte Vitale , FL , Carte Vitale Véhicule


Monsieur Patrick Herbault - 38 boulevard de la République - 92250 - La Garenne Colombes - France


Monsieur Patrick Herbault - 38 boulevard de la République - 92250 - La Garenne Colombes - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Inscription le 23 mai 2019 - Recours formé devant la cour d'appel n°757483 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-23

Inscription le 10 mars 2020 - Désistement à la suite d'un recours formé devant la cour d'appel n°782341 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-10

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.