Marque enregistrée - Marque en vigueur

FL
Monsieur Patrick HERBAULT

Numéro de dépôt :
4563823
Date de dépôt :
30/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2029
FL de Patrick HERBAULT

Présentation de la marque FL

Déposée par voie électronique le 30 juin 2019 par monsieur Patrick HERBAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-29 du 19 juillet 2019.

Le déposant est monsieur Patrick HERBAULT domicilié(e) 38 Boulevard de la République - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick HERBAULT domicilié(e) 38 Boulevard de la République - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France.

La marque FL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4563823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FL arrivera à expiration en date du 30 juin 2029.

Patrick HERBAULT a également déposé les autres marques suivantes : Modukart , Airblade , M modukart , Airblow , M MODUKART , CEE transport , Carte Vitale , Carte Vitale Véhicule


Monsieur Patrick HERBAULT - 38 Boulevard de la République - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France


Monsieur Patrick HERBAULT - 38 Boulevard de la République - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France


Publication - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ;

Joaillerie ; bijouterie ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés.