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Marques déposées par monsieur Patrick Herbault
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Carte Vitale Véhicule
Demande publiée - Marque en non vigueur

Carte Vitale Véhicule
Monsieur Patrick Herbault

Numéro de dépôt :
4679079
Date de dépôt :
03/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/09/2030
Carte Vitale Véhicule de Patrick Herbault

Présentation de la marque Carte Vitale Véhicule

Déposée par voie électronique le 3 septembre 2020 par monsieur Patrick Herbault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Carte Vitale Véhicule » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-39 du 25 septembre 2020. .

Le déposant est monsieur Patrick Herbault domicilié(e) 38 Boulevard de la République - 92250 - La Garenne Colombes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick Herbault domicilié(e) 38 Boulevard de la République - 92250 - La Garenne Colombes - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Patrick Herbault a également déposé les autres marques suivantes : Modukart , Airblade , M modukart , Airblow , M MODUKART , CEE transport , Carte Vitale , FL


Monsieur Patrick Herbault - 38 Boulevard de la République - 92250 - La Garenne Colombes - France


Monsieur Patrick Herbault - 38 Boulevard de la République - 92250 - La Garenne Colombes - France


Publication - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.