Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EMBRASS
M. patrick helynck, Agissant pour le compte de la société "vitruvia" en cours de formation
M. Bertrand Roussel, Agissant pour le compte de la société "Vitruvia" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4032357
Date de dépôt :
15/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
EMBRASS de patrick helynck

Présentation de la marque EMBRASS

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2013 par monsieur patrick helynck et monsieur Bertrand Roussel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EMBRASS »

Les déposants sont monsieur patrick helynck domicilié(e) Villa Les Cèdres, Avenue Montfleuri - 13090 - Aix en Provence - France et monsieur Bertrand Roussel domicilié(e) Villa Les Cèdres, Avenue Montfleuri - 13090 - Aix en Provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. patrick helynck domicilié(e) Villa Les Cèdres, Avenue Montfleuri - 13090 - Aix en Provence - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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patrick helynck a également déposé les autres marques suivantes : VENOLUX , VITRUVIA , VENOLUX


M. patrick helynck, Agissant pour le compte de la société "vitruvia" en cours de formation - Villa Les Cèdres, Avenue Montfleuri - 13090 - Aix en Provence - France

M. Bertrand Roussel, Agissant pour le compte de la société "Vitruvia" en cours de formation - Villa Les Cèdres, Avenue Montfleuri - 13090 - Aix en Provence - France


M. patrick helynck - Villa Les Cèdres, Avenue Montfleuri - 13090 - Aix en Provence - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Inscription le 10 mai 2016 - Rejet total n°669388 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-10

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.