AQSITANIA SIGNAL INTELLIGENCE INTELLIGENCE DU SIGNAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AQSITANIA SIGNAL INTELLIGENCE INTELLIGENCE DU SIGNAL
M. Patrick Hanusse
Numéro de dépôt :
4016032
Date de dépôt :
28/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2023
Présentation de la marque AQSITANIA SIGNAL INTELLIGENCE INTELLIGENCE DU SIGNAL
Déposée par voie électronique le 28 juin 2013 par monsieur Patrick Hanusse
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AQSITANIA SIGNAL INTELLIGENCE INTELLIGENCE DU SIGNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-29 du 19 juillet 2013.
Le déposant est monsieur Patrick Hanusse domicilié(e) 40 Avenue des Érables - 33600 - Pessac - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick Hanusse domicilié(e) 40 Avenue des Érables - 33600 - Pessac - France.
La marque AQSITANIA SIGNAL INTELLIGENCE INTELLIGENCE DU SIGNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016032.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQSITANIA SIGNAL INTELLIGENCE INTELLIGENCE DU SIGNAL est expirée depuis le 28 juin 2023.
Patrick Hanusse a également déposé les autres marques suivantes : AQSITANIA
M. Patrick Hanusse - 40 Avenue des Érables - 33600 - Pessac - France
M. Patrick Hanusse - 40 Avenue des Érables - 33600 - Pessac - France
Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques.
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