Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le cybermarché des entreprises
Patrick HANNEDOUCHE

Numéro de dépôt :
3754270
Date de dépôt :
17/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/07/2020
Le cybermarché des entreprises de Patrick HANNEDOUCHE

Présentation de la marque Le cybermarché des entreprises

Déposée par voie électronique le 17 juillet 2010 par Patrick HANNEDOUCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le cybermarché des entreprises » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est Patrick HANNEDOUCHE domicilié(e) 29 avenue Anatole France - 94220 - CHARENTON LE PONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick HANNEDOUCHE domicilié(e) 29 avenue Anatole France - 94220 - CHARENTON LE PONT - France.

La marque Le cybermarché des entreprises a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le cybermarché des entreprises est expirée depuis le 17 juillet 2020.

Patrick HANNEDOUCHE a également déposé les autres marques suivantes : Business Angel France , Vins Tous Terroirs , RESOVINO MES VINS DENICHES PAR ANNIE ET PATRICK , RESOVINO , Vous allez aimer les réunions , Le cybermarché du bureau


Patrick HANNEDOUCHE - 29 avenue Anatole France - 94220 - CHARENTON LE PONT - France


Patrick HANNEDOUCHE - 29 avenue Anatole France - 94220 - CHARENTON LE PONT - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Inscription le 16 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588814 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-16

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; Sandwiches, pizzas ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ;

Services de restauration (alimentation) ; Services de bars ; Services de traiteurs.