Déposée le 29 septembre 2000 par monsieur Patrick Grellier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO),
la marque française « KIPNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-23 du 7 juin 2002.
Le déposant est monsieur Patrick Grellier domicilié(e) Domicilié au 11, rue des Noisetiers 44880 SAUTRON France - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou domicilié(e) BP 4127,31030 Toulouse Cedex 4 - 31030 - France.
La marque KIPNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162797.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KIPNET est expirée depuis le 29 septembre 2010.
Monsieur Patrick Grellier - Domicilié au 11, rue des Noisetiers 44880 SAUTRON France - France
Cabinet Morelle & Bardou - BP 4127,31030 Toulouse Cedex 4 - 31030 - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2003-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-47
Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23
Engrais pour les terres ; produits fertilisants ; produits naturels (à base d'enzymes) favorisant la croissance des plantes, du gazon et des arbustes, produits d'entretien des fosses sceptiques ; produits d'entretien des piscines compris dans cette classe. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer et dégraisser ; détachants, détartrants à usage domestique ; déboucheurs de canalisations ; digesteurs de graisse pour les bacs à graisse de restaurants ou collectivités ; bois odorants ; désodorisants à usage personnel ; lotions et produits cosmétiques nettoyants (anti-acnéiques) ; produits d'entretien des piscines compris dans cette classe. Produits hygiéniques ; lotions et produits médicinaux nettoyants pour la peau (anti-acnéiques) ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; désinfectants à usage hygiénique ; fongicides ; produits hygiéniques pour animaux ; désodorisants ; désinfectants et fongicides pour litières.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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