Marque expirée - Marque en non vigueur

CLEMALYS
Patrick GRANVEAU

Numéro de dépôt :
3639432
Date de dépôt :
26/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2019
CLEMALYS de Patrick GRANVEAU

Présentation de la marque CLEMALYS

Déposée le 26 mars 2009 par Patrick GRANVEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEMALYS »

Le déposant est Patrick GRANVEAU domicilié(e) 97 JOUFFROY D ABBANS,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick GRANVEAU domicilié(e) 97 JOUFFROY D ABBANS,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEMALYS est expirée depuis le 26 mars 2019.


Patrick GRANVEAU - 97 JOUFFROY D ABBANS,75017 PARIS - 75017 - France


Patrick GRANVEAU - 97 JOUFFROY D ABBANS,75017 PARIS - 75017 - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services hôteliers ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion.