Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Editions de l'Agenais
M. Patrick GOZZO

Numéro de dépôt :
4127885
Date de dépôt :
22/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/10/2024
Les Editions de l\'Agenais de Patrick GOZZO

Présentation de la marque Les Editions de l'Agenais

Déposée par voie électronique le 22 octobre 2014 par monsieur Patrick GOZZO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Editions de l'Agenais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est monsieur Patrick GOZZO domicilié(e) Carrère - 47300 - PUJOLS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick GOZZO domicilié(e) Carrère - 47300 - PUJOLS - France.

La marque Les Editions de l'Agenais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4127885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Editions de l'Agenais arrivera à expiration en date du 22 octobre 2024.


M. Patrick GOZZO - Carrère - 47300 - PUJOLS - France


M. Patrick GOZZO - Carrère - 47300 - PUJOLS - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement sans modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.