Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Catalina
Monsieur Patrick GOUAULT

Numéro de dépôt :
3168957
Date de dépôt :
10/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/2012
Catalina de Patrick GOUAULT

Présentation de la marque Catalina

Déposée le 10 juin 2002 par monsieur Patrick GOUAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Catalina » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est monsieur Patrick GOUAULT domicilié(e) BP 53,84210 PERNES - 84210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick GOUAULT domicilié(e) BP 53,84210 Pernes - 84210 - France.

La marque Catalina a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Catalina est expirée depuis le 10 juin 2012.

Patrick GOUAULT a également déposé les autres marques suivantes : Technypools France , Technypools


Monsieur Patrick GOUAULT - BP 53,84210 PERNES - 84210 - France


Monsieur Patrick GOUAULT - BP 53,84210 Pernes - 84210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

Bain bouillonnant. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Matériaux de constructions non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbre de Noël.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].