Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Patrick GORGEON
/
RHA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RHA
Monsieur Patrick GORGEON

Numéro de dépôt :
1092000
Date de dépôt :
10/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RHA

Déposée le 10 octobre 1978 par monsieur Patrick GORGEON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Patrick GORGEON domicilié(e) 17 Allée des Epines 78160 - MARLY-LE-ROI - France.

La marque RHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1092000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 19 41

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque RHA est expirée depuis le 10 octobre 1988.

Patrick GORGEON a également déposé les autres marques suivantes : AWI , ENERGIE 94 , IDEES BOIS DANS L'HABITAT


Monsieur Patrick GORGEON - 17 Allée des Epines 78160 - MARLY-LE-ROI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-044

Revue d'information concernant la réhabilitation, la restauration et la rénovation de l'habitat ancien.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.