Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PAQUERETTE
Numéro de dépôt :
1585196
Date de dépôt :
05/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2000
Présentation de la marque PAQUERETTE
Déposée le 5 avril 1990 par Patrick GORDON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAQUERETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PAQUERETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585196.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAQUERETTE est expirée depuis le 5 avril 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38