Déposée le 3 septembre 1999 par monsieur Patrick GOMMEZ-VAËZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERRE BASQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-42 du 15 octobre 1999.
Le déposant est monsieur Patrick GOMMEZ-VAËZ domicilié(e) 45 Av du Cdt Passicot, 64500 CIBOURE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIBONEY Mr P. GOMMEZ-VAEZ - France.
La marque TERRE BASQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811119.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE BASQUE est expirée depuis le 3 septembre 2009.
Mr Patrick GOMMEZ-VAËZ - 45 Av du Cdt Passicot, 64500 CIBOURE - France
SIBONEY Mr P. GOMMEZ-VAEZ - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-35
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-24
Inscription le 3 août 2007 - Changement d'adresse n°457744 - Publication au BOPI 2007-08-03
Inscription le 21 avril 2008 - Concession de licence n°472715 - Publication au BOPI 2008-04-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-21
Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42
Verres - carafes. Porcelaine et faïence et services de table. A savoir : vaisselles - tasses - bols - vases assiettes - quarts - porte ustensiles - porte cuillers dessous de plat. Tissus - linge de cuisine torchons - sac a sac - gant - manique - tablier sac à pain - linge de table nappes - serviettes - sets porte serviette - linge de toilette - serviette drap de bain - gant sortie de bain - bébé bavoir - serviette de plage - draps - oreillers couettes - mouchoirs - foulards. Vêtements - tee shirt - chemise - pull over - veste - pantalon - short - jupe - Maillot de bain - pareo. Chaussures : sandales - espadrilles - pantoufles. Chapellerie : chapeau - casquette - bob - béret foulards - ceintures. Sacs à dos - à main - à provision - aroulette d'écoliers - de campeurs - de voyage.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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