Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Patrick GOMA
/
Terres en Couleurs
Marque expirée - Marque en non vigueur

Terres en Couleurs
Patrick GOMA
Nathalie GOMA

Numéro de dépôt :
3610142
Date de dépôt :
07/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2018
Terres en Couleurs de Patrick GOMA

Présentation de la marque Terres en Couleurs

Déposée le 7 novembre 2008 par Patrick GOMA et Nathalie GOMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terres en Couleurs »

Les déposants sont Patrick GOMA domicilié(e) Lieu dit Croix de Vias, Route de Nizas,34120 PEZENAS - 34120 - France et Nathalie GOMA domicilié(e) Lieu dit Croix de Vias, Route de Nizas,34120 PEZENAS - 34120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick GOMA domicilié(e) Lieu dit Croix de Vias, Route de Nizas,34120 PEZENAS - 34120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terres en Couleurs est expirée depuis le 7 novembre 2018.

Patrick GOMA a également déposé les autres marques suivantes : Envie de Secret , envie de douceur


Patrick GOMA - Lieu dit Croix de Vias, Route de Nizas,34120 PEZENAS - 34120 - France

Nathalie GOMA - Lieu dit Croix de Vias, Route de Nizas,34120 PEZENAS - 34120 - France


Patrick GOMA - Lieu dit Croix de Vias, Route de Nizas,34120 PEZENAS - 34120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50

Fruits et légumes frais ;

Vins.