Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Envie de l'Année
patrick goma
nathalie goma

Numéro de dépôt :
3820950
Date de dépôt :
06/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2021
Envie de l\'Année de patrick goma

Présentation de la marque Envie de l'Année

Déposée par voie électronique le 6 avril 2011 par patrick goma et nathalie goma auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Envie de l'Année » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Les déposants sont patrick goma domicilié(e) lieu dit croix de Vias route de Nizas 34120 Pézenas - France et nathalie goma domicilié(e) Lieu dit croix de Vias route de Nizas 34120 Pézenas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, patrick goma domicilié(e) lieu dit croix de Vias route de Nizas 34120 Pézenas - France.

La marque Envie de l'Année a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3820950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Envie de l'Année est expirée depuis le 6 avril 2021.

patrick goma a également déposé les autres marques suivantes : Terres en Couleurs , Terres en Couleurs , Envie de douceur , Envie de Secret , envie de douceur , Envie de l'Année


patrick goma - lieu dit croix de Vias route de Nizas 34120 Pézenas - France

nathalie goma - Lieu dit croix de Vias route de Nizas 34120 Pézenas - France


patrick goma - lieu dit croix de Vias route de Nizas 34120 Pézenas - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Fruits et légumes frais ;

Vins.