Marque enregistrée - Marque en non vigueur

envie de douceur
M. Patrick Goma
Mme. nathalie goma

Numéro de dépôt :
4063366
Date de dépôt :
26/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/01/2024
envie de douceur de Patrick Goma

Présentation de la marque envie de douceur

Déposée par voie électronique le 26 janvier 2014 par monsieur Patrick Goma et madame nathalie goma auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « envie de douceur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Les déposants sont monsieur Patrick Goma domicilié(e) lieu dit croix de vias, route de nizas - 34120 - Pézenas - France et madame nathalie goma domicilié(e) lieu dit croix de vias, route de nizas - 34120 - pézenas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick Goma domicilié(e) lieu dit croix de vias, route de nizas - 34120 - Pézenas - France.

La marque envie de douceur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4063366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque envie de douceur est expirée depuis le 26 janvier 2024.

Patrick Goma a également déposé les autres marques suivantes : Terres en Couleurs , Envie de Secret


M. Patrick Goma - lieu dit croix de vias, route de nizas - 34120 - Pézenas - France

Mme. nathalie goma - lieu dit croix de vias, route de nizas - 34120 - pézenas - France


M. Patrick Goma - lieu dit croix de vias, route de nizas - 34120 - Pézenas - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.