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Marques déposées par patrick Gillet
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petit coin nature
Marque expirée - Marque en non vigueur

petit coin nature
patrick Gillet

Numéro de dépôt :
3441050
Date de dépôt :
18/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
18/07/2016
petit coin nature de patrick Gillet

Présentation de la marque petit coin nature

Déposée le 18 juillet 2006 par patrick Gillet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « petit coin nature »

Le déposant est patrick Gillet domicilié(e) 1 guy de collongue,69130 ECULLY - 69130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, patrick Gillet domicilié(e) 1 guy de collongue,69130 ECULLY - 69130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque petit coin nature est expirée depuis le 18 juillet 2016.


patrick Gillet - 1 guy de collongue,69130 ECULLY - 69130 - France


patrick Gillet - 1 guy de collongue,69130 ECULLY - 69130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-51

Publication - Publication le 25 août 2006 au BOPI 2006-34

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.