Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA ROCHELLE CREATION
M. PATRICK GILLET, Agissant pour le compte de la société "LA ROCHELLE CREATION" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4083959
Date de dépôt :
14/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2024
LA ROCHELLE CREATION de PATRICK GILLET

Présentation de la marque LA ROCHELLE CREATION

Déposée par voie électronique le 14 avril 2014 par monsieur PATRICK GILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA ROCHELLE CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est monsieur PATRICK GILLET domicilié(e) bat C, appt C1, 2 impasse louise Cassens - 17000 - la rochelle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PATRICK GILLET domicilié(e) bat C, appt C1, 2 impasse louise Cassens - 17000 - la rochelle - France.

La marque LA ROCHELLE CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4083959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROCHELLE CREATION est expirée depuis le 14 avril 2024.


M. PATRICK GILLET, Agissant pour le compte de la société "LA ROCHELLE CREATION" en cours de formation - bat C, appt C1, 2 impasse louise Cassens - 17000 - la rochelle - France


M. PATRICK GILLET - bat C, appt C1, 2 impasse louise Cassens - 17000 - la rochelle - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins.