Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Dame Blanche - Cuvée Impériale
M. PATRICK GILBERT

Numéro de dépôt :
4084291
Date de dépôt :
15/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2024
Dame Blanche - Cuvée Impériale de PATRICK GILBERT

Présentation de la marque Dame Blanche - Cuvée Impériale

Déposée par voie électronique le 15 avril 2014 par monsieur PATRICK GILBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Dame Blanche - Cuvée Impériale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est monsieur PATRICK GILBERT domicilié(e) 10 Rue du Docteur Gronich - 40220 - TARNOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PATRICK GILBERT domicilié(e) 10 Rue du Docteur Gronich - 40220 - TARNOS - France.

La marque Dame Blanche - Cuvée Impériale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dame Blanche - Cuvée Impériale est expirée depuis le 15 avril 2024.


M. PATRICK GILBERT - 10 Rue du Docteur Gronich - 40220 - TARNOS - France


M. PATRICK GILBERT - 10 Rue du Docteur Gronich - 40220 - TARNOS - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.