Grande Loge mixte Française de Memphis-MISRAÏM Rite ancien & primitif de Memphis-Misraïm ordre international
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Grande Loge mixte Française de Memphis-MISRAÏM Rite ancien & primitif de Memphis-Misraïm ordre international
Patrick-Gilbert FRANCOZ
Numéro de dépôt :
99787714
Date de dépôt :
14/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2009
Présentation de la marque Grande Loge mixte Française de Memphis-MISRAÏM Rite ancien & primitif de Memphis-Misraïm ordre international
Déposée le 14 avril 1999 par Patrick-Gilbert FRANCOZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Grande Loge mixte Française de Memphis-MISRAÏM Rite ancien & primitif de Memphis-Misraïm ordre international » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-22 du 28 mai 1999.
Le déposant est Patrick-Gilbert FRANCOZ, domicilié(e) mas d'Uccétia, Champ des Baumes, 30700 AIGALIERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick-Gilbert FRANCOZ - France.
La marque Grande Loge mixte Française de Memphis-MISRAÏM Rite ancien & primitif de Memphis-Misraïm ordre international a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99787714.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grande Loge mixte Française de Memphis-MISRAÏM Rite ancien & primitif de Memphis-Misraïm ordre international est expirée depuis le 14 avril 2009.
Patrick-Gilbert FRANCOZ - mas d'Uccétia, Champ des Baumes, 30700 AIGALIERS - France
Patrick-Gilbert FRANCOZ - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-45
Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22
. organisation d'expositions et de conférences à but culturel ou éducatif . éditions de livres, revues . organisation conduite, de colloques, conférences.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Grande Loge mixte Française de Memphis-MISRAÏM Rite ancien & primitif de Memphis-Misraïm ordre international"
