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Marques déposées par Patrick GEORGET
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APERODOM
Marque expirée - Marque en non vigueur

APERODOM
Patrick GEORGET Agissant pour le compte de la société “ APERODOM ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3490889
Date de dépôt :
27/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
27/03/2017
APERODOM de Patrick GEORGET

Présentation de la marque APERODOM

Déposée le 27 mars 2007 par Patrick GEORGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « APERODOM »

Le déposant est Patrick GEORGET Agissant pour le compte de la société “ APERODOM ” en cours de formation domicilié(e) 2 CH. Enrico Caruso,31200 TOULOUSE - 31200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick GEORGET domicilié(e) 7 rue de Montmorency, appt 44,31200 TOULOUSE - 31200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APERODOM est expirée depuis le 27 mars 2017.


Patrick GEORGET Agissant pour le compte de la société “ APERODOM ” en cours de formation - 2 CH. Enrico Caruso,31200 TOULOUSE - 31200 - France


Patrick GEORGET - 7 rue de Montmorency, appt 44,31200 TOULOUSE - 31200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Inscription le 15 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°550772 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-04-15

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.