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Marques déposées par monsieur Patrick GENY
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Soluceplan.com
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Soluceplan.com
M. Patrick GENY, Agissant pour le compte de la société "SAS Soluceplan.com" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4087685
Date de dépôt :
29/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2024
Soluceplan.com de Patrick GENY

Présentation de la marque Soluceplan.com

Déposée par voie électronique le 29 avril 2014 par monsieur Patrick GENY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Soluceplan.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est monsieur Patrick GENY domicilié(e) 12 Ruelle du Conroy, BP 6 - 70700 - GY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick GENY domicilié(e) 12 Ruelle du Conroy, BP 6 - 70700 - GY - France.

La marque Soluceplan.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Soluceplan.com est expirée depuis le 29 avril 2024.


M. Patrick GENY, Agissant pour le compte de la société "SAS Soluceplan.com" en cours de formation - 12 Ruelle du Conroy, BP 6 - 70700 - GY - France


M. Patrick GENY - 12 Ruelle du Conroy, BP 6 - 70700 - GY - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Produits de l'imprimerie ; photographies ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers.