Marque expirée - Marque en non vigueur

DBS CHANNELS
Monsieur Patrick GEINDRE

Numéro de dépôt :
3463107
Date de dépôt :
16/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2016
DBS CHANNELS de Patrick GEINDRE

Présentation de la marque DBS CHANNELS

Déposée le 16 novembre 2006 par monsieur Patrick GEINDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DBS CHANNELS »

Le déposant est monsieur Patrick GEINDRE domicilié(e) demeurant 28 rue d'Auray,56150 BAUD - 56150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre-Yves MICHEL Avocat à la Cour domicilié(e) 80 rue de Turenne,75003 PARIS - 75003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DBS CHANNELS est expirée depuis le 16 novembre 2016.

Patrick GEINDRE a également déposé les autres marques suivantes : DBS DISRUPTIVE BROADCAST SYSTEM , VOTRE VILLE… L'ACTUALITE DE LA VIE LOCALE SUR VOTRE TV , DISTRI CHANNELS


Monsieur Patrick GEINDRE - demeurant 28 rue d'Auray,56150 BAUD - 56150 - France


Maître Pierre-Yves MICHEL Avocat à la Cour - 80 rue de Turenne,75003 PARIS - 75003 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Terminaux de télécommunication ; logiciels ; logiciels de fourniture d'accès à un service de télévision ; modems-routeurs ; routeurs de télécommunications ; appareils émetteurs et récepteurs de communication ; commutateurs téléphoniques ; décodeurs électroniques ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images ; appareils et instruments audiovisuels ; téléviseurs ; dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminal numérique, cartes à puce, cartes électroniques, lecteurs de cartes, composants électroniques ; écran de télévision ; terminaux multimédia.

Publicité ; location d'espaces publicitaires, conseils et établissement de plans médias, services de conception (élaboration) de campagnes publicitaires, relations publiques, promotion des ventes pour des tiers, parrainage (publicité) et partenariat média (publicité), gestion des affaires commerciales ; abonnement à des services télématiques, à des bases de données, à un serveur de base de données abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau de transmission de données notamment de communication mondiale (de type Internet), à un service de télécommunication ; abonnement à des programmes de télévision ; gestion de fichiers informatiques ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé ; location de fichiers informatiques ; recherche de marché.

Services de transmission et diffusions de données, de sons et d'images ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; services de courrier électronique et de diffusion d'information par voie électronique ; services de location d'appareils pour la transmission, la réception et le traitement de données ; agences de presse et d'informations ; télécommunication par tous moyens technologiques y compris par satellite ou par fibres optiques ; transmission d'informations par voie télématique ; télévision par câble ; diffusion de programmes de télévision ; location, prêt, mise à disposition gratuite (pour des tiers) de modems.

Programmes de télévision (divertissement), éducation, formation, divertissement, information en matière de divertissement ou d'éducation, services de loisirs.

Service de programmation pour ordinateurs ; location de logiciels informatiques ; conception et élaboration de logiciels ; études de projets techniques liés aux télécommunications ; conception (élaboration) de systèmes de cryptage, décryptage, de contrôle d'accès à des programmes télévisés, radiodiffusés, et à toute transmission d'information ; recherche et développement de systèmes électroniques, informatiques et audiovisuels, d'embrouillage et de contrôle d'accès dans le domaine de la télévision, de l'informatique, des télécommunications, de l'audiovisuel ; ingénierie en télécommunication, en informatique, en audiovisuel.