Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POELE A BOIS & CO
patrick gamet

Numéro de dépôt :
3864175
Date de dépôt :
05/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2021
POELE A BOIS & CO de patrick gamet

Présentation de la marque POELE A BOIS & CO

Déposée le 5 octobre 2011 par patrick gamet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POELE A BOIS & CO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est patrick gamet domicilié(e) 11 rue des cerisiers - 92700 - COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, patrick gamet domicilié(e) 11 rue des cerisiers - 92700 - COLOMBES - France.

La marque POELE A BOIS & CO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864175.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POELE A BOIS & CO est expirée depuis le 5 octobre 2021.


patrick gamet - 11 rue des cerisiers - 92700 - COLOMBES - France


patrick gamet - 11 rue des cerisiers - 92700 - COLOMBES - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; cuisinières ; Poele (chauffage à buches ou à granulés de bois) chaudiéres à bûches ou à granulés de bois insert à bûches ou à granulés de bois cheminée ouverte ou fermée.