SEFIAM - Société d'Etude, de Fabrication et d'Industrialisation pour l'Aéronautique Militaire
Marque enregistrée - Marque en vigueur
SEFIAM - Société d'Etude, de Fabrication et d'Industrialisation pour l'Aéronautique Militaire
Monsieur Patrick GAILLARD
Numéro de dépôt :
4558159
Date de dépôt :
09/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2029
Présentation de la marque SEFIAM - Société d'Etude, de Fabrication et d'Industrialisation pour l'Aéronautique Militaire
Déposée par voie électronique le 9 juin 2019 par monsieur Patrick GAILLARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SEFIAM - Société d'Etude, de Fabrication et d'Industrialisation pour l'Aéronautique Militaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-26 du 28 juin 2019.
Le déposant est monsieur Patrick GAILLARD domicilié(e) 46 rue Perronet - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick GAILLARD domicilié(e) 46 rue Perronet - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France.
La marque SEFIAM - Société d'Etude, de Fabrication et d'Industrialisation pour l'Aéronautique Militaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4558159.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEFIAM - Société d'Etude, de Fabrication et d'Industrialisation pour l'Aéronautique Militaire arrivera à expiration en date du 9 juin 2029.
Monsieur Patrick GAILLARD - 46 rue Perronet - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France
Monsieur Patrick GAILLARD - 46 rue Perronet - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France
Publication - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26
Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;
Appareils de locomotion terrestres ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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