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Marques déposées par monsieur Patrick GAILLARD
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MIGALe - Munition Interarmes Guidé d'Appui Léger
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MIGALe - Munition Interarmes Guidé d'Appui Léger
Monsieur Patrick GAILLARD

Numéro de dépôt :
4558161
Date de dépôt :
09/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2029
MIGALe - Munition Interarmes Guidé d\'Appui Léger de Patrick GAILLARD

Présentation de la marque MIGALe - Munition Interarmes Guidé d'Appui Léger

Déposée par voie électronique le 9 juin 2019 par monsieur Patrick GAILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MIGALe - Munition Interarmes Guidé d'Appui Léger » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-26 du 28 juin 2019.

Le déposant est monsieur Patrick GAILLARD domicilié(e) 46 rue Perronet - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick GAILLARD domicilié(e) 46 rue Perronet - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France.

La marque MIGALe - Munition Interarmes Guidé d'Appui Léger a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4558161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 13

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIGALe - Munition Interarmes Guidé d'Appui Léger arrivera à expiration en date du 9 juin 2029.

Patrick GAILLARD a également déposé les autres marques suivantes : TURGIS ET GAILLARD , SEFIAM - Société d'Etude, de Fabrication et d'Industrialisation pour l'Aéronautique Militaire , EUROMISSILE , AA'ROK


Monsieur Patrick GAILLARD - 46 rue Perronet - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France


Monsieur Patrick GAILLARD - 46 rue Perronet - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France


Publication - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.