Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA PETITE RASPAUDE
M. Patrick FRECHIN

Numéro de dépôt :
4298663
Date de dépôt :
12/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2026
LA PETITE RASPAUDE de Patrick FRECHIN

Présentation de la marque LA PETITE RASPAUDE

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2016 par monsieur Patrick FRECHIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PETITE RASPAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est monsieur Patrick FRECHIN domicilié(e) 30 Rue Cardinale - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick FRECHIN domicilié(e) 30 RUE CARDINALE - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque LA PETITE RASPAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PETITE RASPAUDE arrivera à expiration en date du 12 septembre 2026.

Patrick FRECHIN a également déposé les autres marques suivantes : LA PETITE RASPAUDE


M. Patrick FRECHIN - 30 Rue Cardinale - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


M. Patrick FRECHIN - 30 RUE CARDINALE - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.