Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ACADEMIE
Numéro de dépôt :
1213613
Date de dépôt :
22/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/09/1992
Présentation de la marque ACADEMIE
Déposée le 22 septembre 1982 par Patrick FRECHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACADEMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ACADEMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213613.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACADEMIE est expirée depuis le 22 septembre 1992.
Patrick FRECHE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-06