Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BOUTIQUE du PANTALON.
M. Patrick FRANÇOIS

Numéro de dépôt :
3277863
Date de dépôt :
05/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
05/03/2014
LA BOUTIQUE du PANTALON. de Patrick FRANÇOIS

Présentation de la marque LA BOUTIQUE du PANTALON.

Déposée le 5 mars 2004 par monsieur Patrick FRANÇOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « LA BOUTIQUE du PANTALON. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est monsieur Patrick FRANÇOIS domicilié(e) 6, Av. Puy de Maupassant,06100 NICE - 06100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick FRANÇOIS domicilié(e) 6, Av. Puy de Maupassant,06100 NICE - 06100 - France.

La marque LA BOUTIQUE du PANTALON. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOUTIQUE du PANTALON. est expirée depuis le 5 mars 2014.


M. Patrick FRANÇOIS - 6, Av. Puy de Maupassant,06100 NICE - 06100 - France


M. Patrick FRANÇOIS - 6, Av. Puy de Maupassant,06100 NICE - 06100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-33

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Vêtements.