Déposée le 23 février 1999 par Patrick FRANCOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « F Fonerange » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-14 du 2 avril 1999.
Le déposant est Patrick FRANCOIS, domicilié(e) 20 Rue du PANORAMA, 92320 Chatillon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick Francois - France.
La marque F Fonerange a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777088.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Patrick FRANCOIS - 20 Rue du PANORAMA, 92320 Chatillon - France
Patrick Francois - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-36
Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14
Matériel de télécommunication. Appareils pour l'enregistrement, microcommutateur, autocommutateur ; poste téléphonique, péritéléphonie, systèmes téléphoniques automatiques, téléphones mobiles accessoires de téléphones portables à savoir : housses de téléphone, cordon d'alimentation courant électrique avec transformateur cordon d'alimentation allume cigare de voiture, chargeur électrique par socle, écouteur avec micro pour piéton pour fil dispositif main libre pour voiture, coque avant et arrière de portable, attache ceinture. Télécommunications, émission et transmission de communication et réception de données d'informations de signaux ou de message de télématique communications par terminaux d'ordinateurs. Services d'import export de tous matériels de télécommunication et d'accessoires de téléphones portables.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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