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Marques déposées par monsieur PATRICK FRANCAIN
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FACIL ACCES L ACCESSIBILITE RETROUVEE !
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FACIL ACCES L ACCESSIBILITE RETROUVEE !
M. PATRICK FRANCAIN, Agissant pour le compte de la société "FACIL'HOME" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4237900
Date de dépôt :
05/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/01/2026
FACIL ACCES L ACCESSIBILITE RETROUVEE ! de PATRICK FRANCAIN

Présentation de la marque FACIL ACCES L ACCESSIBILITE RETROUVEE !

Déposée par voie électronique le 5 janvier 2016 par monsieur PATRICK FRANCAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FACIL ACCES L ACCESSIBILITE RETROUVEE ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est monsieur PATRICK FRANCAIN domicilié(e) Mas de la Source, 63 CHEMIN DES BAS CAMPONS - 06480 - La Colle sur Loup - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PATRICK FRANCAIN domicilié(e) Mas de la Source, 63 CHEMIN DES BAS CAMPONS - 06480 - La Colle sur Loup - France.

La marque FACIL ACCES L ACCESSIBILITE RETROUVEE ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4237900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACIL ACCES L ACCESSIBILITE RETROUVEE ! arrivera à expiration en date du 5 janvier 2026.

PATRICK FRANCAIN a également déposé les autres marques suivantes : ERGOTON HOME SOLUTIONS INNOVANTES POUR LE MAINTIEN A DOMICILE , MAMOAC , FACIL HOME CREATEUR D IDEES POUR VOUS FACILITER LA VIE ! , FACIL BAIN AU BONHEUR DU BAIN ! , FACIL DOUCHE LA DOUCHE FACILE !


M. PATRICK FRANCAIN, Agissant pour le compte de la société "FACIL'HOME" en cours de formation - Mas de la Source, 63 CHEMIN DES BAS CAMPONS - 06480 - La Colle sur Loup - France


M. PATRICK FRANCAIN - Mas de la Source, 63 CHEMIN DES BAS CAMPONS - 06480 - La Colle sur Loup - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Inscription le 29 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°758016 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-05-29

Dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.