Marque enregistrée - Marque en vigueur

ERGOTON HOME SOLUTIONS INNOVANTES POUR LE MAINTIEN A DOMICILE
M. PATRICK FRANCAIN

Numéro de dépôt :
4237880
Date de dépôt :
05/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/01/2026
ERGOTON HOME SOLUTIONS INNOVANTES POUR LE MAINTIEN A DOMICILE de PATRICK FRANCAIN

Présentation de la marque ERGOTON HOME SOLUTIONS INNOVANTES POUR LE MAINTIEN A DOMICILE

Déposée par voie électronique le 5 janvier 2016 par monsieur PATRICK FRANCAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ERGOTON HOME SOLUTIONS INNOVANTES POUR LE MAINTIEN A DOMICILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est monsieur PATRICK FRANCAIN domicilié(e) Mas de la Source, 63 Chemin des Bas Campons - 06480 - La Colle sur Loup - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PATRICK FRANCAIN domicilié(e) Mas de la Source, 63 Chemin des Bas Campons - 06480 - La Colle sur Loup - France.

La marque ERGOTON HOME SOLUTIONS INNOVANTES POUR LE MAINTIEN A DOMICILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4237880.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ERGOTON HOME SOLUTIONS INNOVANTES POUR LE MAINTIEN A DOMICILE arrivera à expiration en date du 5 janvier 2026.

PATRICK FRANCAIN a également déposé les autres marques suivantes : FACIL ACCES L ACCESSIBILITE RETROUVEE ! , MAMOAC , FACIL HOME CREATEUR D IDEES POUR VOUS FACILITER LA VIE ! , FACIL BAIN AU BONHEUR DU BAIN ! , FACIL DOUCHE LA DOUCHE FACILE !


M. PATRICK FRANCAIN - Mas de la Source, 63 Chemin des Bas Campons - 06480 - La Colle sur Loup - France


M. PATRICK FRANCAIN - Mas de la Source, 63 Chemin des Bas Campons - 06480 - La Colle sur Loup - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; services d'isolation (construction) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; audits en matière d'énergie.